Accaparements de terres

Et si vous perdiez votre toit, vos ressources et votre identité ? Partout dans le monde, de grandes entreprises accaparent les terres de populations indigènes. La plupart du temps, les gouvernements de ces pays laissent passer ces agissements, en adoptant une législation foncière à faible régulation. Un phénomène plus communément appelé « accaparement de terres ». Oxfam s’engage à aider ces populations à protéger leurs terres.

Suite à des investissements à grande échelle, les petits paysans sont souvent violemment chassés de leurs terres, perdant simultanément leur travail et leur gagne-pain. À cause de ces accaparements de terres, de moins en moins de nourriture est produite pour la consommation locale. La terre destinée jusqu’ici à l’alimentation est, par exemple, utilisée pour produire des agrocarburants pour le marché européen. De cette manière, nos réservoirs d’essence se remplissent, mais le ventre des paysans du Sud reste vide.

Que fait Oxfam Belgique contre l’accaparement des terres ?

Au Mali et au Burkina Faso, Oxfam travaille sur la législation foncière et les droits fonciers comme stratégies de protection des communautés contre l’accaparement des terres.

  •     L’accaparement des terres au Mali

L’accaparement des terres est un phénomène bien connu au Mali. Les élites nationales, les pays étrangers et les multinationales y achètent de grandes surfaces de terres agricoles. Le plus souvent sans la moindre transparence, profitant du manque de clarté de la législation foncière malienne. Le gouvernement encourage les investisseurs privés, car il espère ainsi que le pays pourra pourvoir à ses propres besoins alimentaires, alors qu’en pratique c’est du riz pour l’exportation qui y est cultivé.

Au Mali, les terres qui « n’appartiennent à personne » sont vendues par l’État : elles figurent sur des cartes spécialement conçues pour les investisseurs, à partir de données satellitaires. Mais ces cartes ne permettent pas de savoir si les terres sont réellement disponibles. En effet, des familles d’agriculteurs vivent sur ces zones arables depuis des générations et les entretiennent en se reposant sur de longues années de connaissance des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.

Nos partenaires de la coalition CAD Mali, la CNOP et l’AOPP, collaborent au sein du Réseau de protection des terres agricoles (RPESEFA) pour influencer les pouvoirs publics nationaux et locaux sur les droits fonciers.

Droits fonciers pour les femmes et les groupes vulnérables

Plus de 3 000 agriculteurs (dont un millier de femmes) ont reçu une formation sur les principales lois en vigueur au Mali. Cette formation permet aux communautés de mieux défendre leurs intérêts, d’identifier les incohérences entre les différents textes et d’appeler à des changements afin de mieux protéger les droits fonciers des communautés villageoises.

Pour donner un exemple concret, la communauté veille au respect des textes qui prévoient d’attribuer 15 % des terres aménagées aux femmes, aux jeunes et aux groupes vulnérables. Ce chiffre peut paraître maigre, mais le Mali est un pays où, traditionnellement, les femmes n’héritent pas de la terre.

  • Accaparements de terres au Burkina Faso

Au Burkina Faso, notre partenaire est le GRAF (Groupe de recherche et d’action). Cette organisation étudie les lois foncières existantes et leur évolution. Le GRAF défend les collectifs locaux et les membres des organisations paysannes dans le domaine du droit foncier. Pour faciliter l’accès à la terre et aux moyens de production des groupes vulnérables, notamment les femmes et les jeunes, elle accorde une grande attention aux textes relatifs au genre.

Une gestion participative pour sécuriser les terres

Le GRAF soutient également la mise en place de cellules d’interpellation citoyenne (CIC). Ce mécanisme de suivi citoyen contribue à la gestion participative du pays. L’intégration des jeunes (surtout des jeunes femmes) dans ces CIC est l’un des principaux objectifs de l’organisation.

Entre 2017 et 2021, les CIC ont été renforcés et sont à présent fonctionnels dans 4 municipalités. Parmi leurs membres, 28 % sont des femmes, et 26 % d’entre elles participent à un processus d’obtention de terres.

  • La politique belge en matière d’agrocarburants conduit à l’accaparement des terres

Les Belges consomment beaucoup d’agrocarburants. Notre consommation de ce carburant, fabriqué à partir de produits d’origine agricole mélangés aux carburants fossiles classiques, est même en pleine expansion. De 9,5 % aujourd’hui, la part d’agrocarburants à la pompe devrait progressivement atteindre 14 % à l’horizon 2030.

Les agrocarburants consommés en Belgique proviennent de plus de 60 pays. Nos autorités affirment qu’ils ne portent pas préjudice aux populations des pays producteurs. Toutefois, cela ne semble pas être le cas. Depuis des années, nous enquêtons sur un projet d’agrocarburants dans le nord du Pérou qui entraîne une pollution de l’environnement, l’accaparement de l’eau et de terres et des violations des droits de l’homme. Des centaines de personnes ont été victimes d’accaparement de terres, après qu’une multinationale nord-américaine les a chassées de leurs maisons et de leurs terres.

C’est pourquoi nous préconisons notamment :

  • d’exclure la culture des agrocarburants, y compris ceux à base de canne à sucre, des objectifs de l’UE d’ici 2030 au plus tard ;
  • de veiller à ce que les carburants produits en dehors de l’UE n’entraînent pas de dégradation des sols et des eaux, de pollution ou de conséquences sociales.

La Belgique ne peut plus fermer les yeux et doit, à l’instar des autres États membres de l’UE, déterminer des garanties sociales fortes et juridiquement contraignantes pour son marché de l’énergie et interdire complètement les agrocarburants.